J.O. Numéro 190 du 18 Août 2000
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 12674
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêtés du 7 août 2000 portant nomination et affectation (direction générale des impôts)
NOR : ECOL0000101A
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 7 août 2000, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont nommés chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, à compter du 1er septembre 2000, comme il est indiqué ci-après :
M. Duhart (Claude), à la direction du contrôle fiscal Sud-Est ;
M. Gautier (Bernard), à la direction du contrôle fiscal Sud-Ouest ;
M. Hubert (Marc), à la direction du contrôle fiscal Nord ;
M. Claverie (Christian), à la direction du contrôle fiscal Sud-Pyrénées ;
M. Cassier (René), à la direction du contrôle fiscal Centre ;
M. Desserouer (Pierre), à la direction du contrôle fiscal Ouest ;
M. Klendek (Serge), à la direction du contrôle fiscal Rhône-Alpes ;
M. Billiot (Joël), à la direction du contrôle fiscal Est.